<

 

lysed_logo
ICONOGRAPHIE

Photos : Communauté de Communes Porte dauphinoise de Lyon St-Exupery
Gestion des déchets, Fotolia.

LOI SUR L’ECONOMIE NUMERIQUE

Les coordonnées des responsables de la publication sont mentionnées ci-dessous, en application de la Loi n° 2004-275 , dite LEN (Loi sur l’Économie Numérique) du 21 juin 2004, J.O n° 143 du 22 juin 2004 page 11168

Réalisation :
Communauté de Communes Lyon Saint Exupéry en Dauphiné (LYSED)
Gérard DEZEMPTE
4 avenue Alexandre Grammont
38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX

Email :  directeur-cabinet@charvieu-chavagneux.fr

Tél. 04 72 46 19 80
Siren : 200 038 941

Responsable de la publication

Communauté de Communes Lyon Saint Exupéry en Dauphiné (LYSED)
Gérard DEZEMPTE
4 avenue Alexandre Grammont
38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX

Email : directeur-cabinet@charvieu-chavagneux.fr
Tél. 04 72 46 19 80

Hébergement du site

PlanetHoster
4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec
Canada
H7P 0G1

Tél : +33 1 76 60 41 43

Nom de domaine

Le nom de domaine « lysed.fr » a été enregistré auprès de la société OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Conception du site Internet : korigan

COPYRIGHT

La reproduction des contenus de ce site, à l’exception de l’iconographie est autorisée à condition d’en mentionner la source et la date de « dernière mise à jour ». Ces pages et les informations qu’elles contiennent ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Toutes les images présentes sur ce site Web sont soumises à un copyright . Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite de l’entreprise Communauté de Communes Lyon Saint Exupéry en Dauphiné

 

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif . La présence de pointeurs hypertextes vers d’autres sites web n’engage pas Communauté de Communes Lyon Saint Exupéry en Dauphiné sur le contenu de ces sites.
Conformément à la loi française (article 27 de la loi n° 78.17 du 06.01.78 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) un droit d’accès et de rectification des données conservées est ouvert auprès de : Communauté de Communes Lyon Saint Exupéry en Dauphiné (LYSED)

 

Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) lorsque des données ont un caractère nominatif (loi n° 78.17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi informatique et libertés).